Identité & documents
Charte S-Д.holdings
Les statuts, les actes et les références administratives de la Confédération S-Д.holdings.
Références administratives
Identifiant de l’association
CHE-454.578.207 · Extrait du 27 novembre 2024
Enregistrement de la marque
N° 819840 · État au 7 septembre 2024
Données des extraits
- Dénomination dans le registre IDE
- « Confédération S-A.holdings »
- Forme juridique indiquée
- Association
- Siège indiqué
- Combremont-le-Petit, canton de Vaud, Suisse
- Titulaire de la marque
- Üriel von Hollenweger
- Enregistrement de la marque
- 6 septembre 2024 · Classes 38, 42 et 45
Ces références reproduisent les extraits aux dates indiquées. L’extrait IDE précise que ses données sont fournies sans garantie et n’ont pas d’effet juridique.
Statuts et actes
Autres références · Droit.S-A.holdings
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Domaine von Hollenweger
Combremont le Petit 1536
Suisse Ⓐ
Présentation et sources
Cette présentation reprend le site administratif S-Д.holdings, ses actes et le document maître V1.0. Fondation UvH, Confédération, OS.Ⓐ et Temple.Ⓐ conservent des fonctions distinctes : recherche, institutions, outils et lieux.
La Confédération constitue une expérimentation d’État. La personnalité électronique, la nationalité et le cadastre décrits relèvent de son cadre interne. Aucune reconnaissance internationale ni délégation publique de .Ⓐ n’est affirmée.
Le nom Gillet-Michel.Cyril suit la graphie de la Charte S-Д.holdings. La maison est présentée à travers sa maquette architecturale ; celle-ci n’atteste pas la réalisation des travaux ou l’activation de ses équipements.
La frise privilégie les dates des documents. Pour la lettre aux Nations unies, la pièce porte 2022, alors que l’ancien site indique 2020.
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